Prénom, Nom :
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Secteur d’activité :
Entrepreneur individuel :
Siret :
APE :
Carla Scamardi
15 bis, Avenue de l’Isle
94350 Villiers sur Marne
07 71 18 81 19
carlapersonnel.use@gmail.com
77400 Lagny sur Marne et aux alentours
Carla Scamardi E.i
89473494600011
9609Z
Directeur de la publication :
Hébergeur du site :
Carla Scamardi
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224, boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
tél : 04 44 44 60 40
Teamdoggist :
TeamDoggist est une marque déposée auprès de l’INPI (Institut National de la Protection Intellectuelle), et son logo ainsi que ses déclinaisons sont protégés dans tous les domaines d’activité.
Ce site web est soumis à la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
Définitions
- On entend par TeamDoggist, une micro-entreprise, dont Carla Scamardi est la gérante.
- On entend par “le souscripteur”, le bénéficiaire des prestations de MME. Carla Scamardi.
- On entend par “prestations”, l’ensemble des services proposés par TeamDoggist à savoir, l’éducation canine : les prestations pédagogiques en collectif délivrées sur terrain, les prestations pédagogiques individuelles délivrées à domicile et/ou en forêt et les prestations de promenades (Dog-Walking) géré par Carla Scamardi.
Annulation du souscripteur
Les forfaits d’éducation ou de Dog-Walking, proposés par TeamDoggist ne sont ni remboursables, ni échangeables, ni cessibles.
L’éducateur intervenant à domicile, en forêt et/ou dans le cadre de cours collectifs nécessitant une lourde organisation, toute annulation de rdv par le souscripteur doit avoir lieu au moins 48h avant l’horaire prévu initialement.
Dans le cas contraire, le cours sera considéré comme effectué et dû par le souscripteur. Aucune exception ne sera prise en compte.
Annulation du fait de TeamDoggist
TeamDoggist se réserve le droit d’annuler les cours d’éducation, ou le service de Dog-Walking, en cas de fortes précipitations ou d’intempéries entrainant un risque pour la santé des chiens.
L’éducatrice canin s’engage à avertir au plus vite le souscripteur et à lui proposer une autre date qui conviendrait aux deux parties.
Matériel
Tout matériel (livres, laisses, colliers…) mis à disposition dans le cadre des prestations dispensées par TeamDoggist reste la propriété de TeamDoggist et doit être rendu tel qu’ils ont été prêté.
Obligation des parties
TeamDoggist s’engage à la mise en œuvre de tous les moyens et techniques de travail possibles pour obtenir des résultats optimaux.
Le souscripteur se doit de respecter les termes du contrat en étant présent aux heures de rendez-vous et de régler aux dates convenues les échéances.
Tout manquement à ces conditions peut mener à une interruption des prestations sans incidence sur la poursuite de la facturation dans son intégrité.
Cas de rupture du contrat
Peut intervenir une cessation des relations contractuelles entre les deux parties dans les cas suivants :
- Décès du chien ou maladie grave (certificat vétérinaire vous sera demandé).
Dans ce cas, la partie non effectuée sera remboursée si payée d’avance - Non paiement d’une échéance
- Non respect des consignes de sécurité remises au client à la signature
Les autres cas seront étudiés isolément
Pour les cours d’éducation, le souscripteur bénéficie d’un délai de rétraction de 5 jours à la suite de la signature du contrat.
Paiement
Le règlement des forfaits peut s’effectuer en chèque, en espèces ou par virement.
- Par chèque : règlement en 1, 2 ou 3 fois, la totalité du règlement sera à remettre à la signature du contrat.
- En espèces : règlement en 1 fois à remettre à la signature du contrat.
- Par virement : règlement en 1 fois à effectuer en faveur du compte de TeamDoggist à la signature du contrat, une preuve de virement sera demandée.
En cas d’annulation de réservation, les acomptes ne seront pas restitués.
Règlement intérieur
Du fait d’un travail en extérieur, les consignes données par le coach canin devront être respectées à la lettre pour la sécurité de tous :
- Le chien devra être tatoué, vacciné et vermifugé
- Le chien devra être sorti avant chaque séance pour pouvoir se mettre au travail dès l’arrivée de l’éducateur
- Pour permettre la meilleure efficacité possible durant les cours, il sera imposé un matériel à utiliser et à avoir à chaque séance.
- Le chien sera tenu en laisse tant que le coach canin n’aura pas demandé de la lui retirer
TeamDoggist décline toute responsabilité en cas d’incident en dehors du cours collectif
Pendant les périodes de chaleurs de la chienne, il ne sera pas possible de faire participer la chienne aux cours collectifs.
Durée des forfaits
Les forfaits souscrits auprès de nos services sont valables 10 mois. Le souscripteur est libre de fixer les cours selon le rythme qui lui convient.
